Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 30 novembre 2023, n° 23-16.686

Chronologie de l'affaire

• 4 avril 2023 · Cour d'appel de Riom · Autre (décision attaquée)
• 30 novembre 2023 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 7,9 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : N 23-16.686
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [E] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Lyon-Caen et Thiriez
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [E] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Foussard et Froger
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 61562
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 1°/ M. [A] [E], domicilié [Adresse 12], [Localité 3],
 
 2°/ M. [U] [E], domicilié [Adresse 9], [Localité 3],
 
 3°/ Mme [M] [G] [E], domiciliée [Adresse 5], 
 [Localité 8],
 
 ont formé un pourvoi le 5 juin 2023 contre l'arrêt rendu le 4 avril 2023 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant :
 
 1°/ à Mme [H] [E] épouse [I], domiciliée [Adresse 6], [Localité 1],
 
 2°/ à Mme [W] [E] épouse [N], domiciliée [Adresse 7], [Localité 10],
 
 3°/ à Mme [L] [E] épouse [V], domiciliée [Adresse 4], [Localité 11],
 
 4°/ à M. [Y] [E], domicilié [Adresse 2], [Localité 11].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 septembre 2023, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de M. [A] [E], de M. [U] [E] et de Mme [M] [G] [E], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [A] [E], M. [U] [E] et à Mme [M] [G] [E] de leur désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 30 novembre 2023

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : N 23-16.686
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [E] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Lyon-Caen et Thiriez
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [E] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Foussard et Froger
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 61562
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 1°/ M. [A] [E], domicilié [Adresse 12], [Localité 3],
 
 2°/ M. [U] [E], domicilié [Adresse 9], [Localité 3],
 
 3°/ Mme [M] [G] [E], domiciliée [Adresse 5], 
 [Localité 8],
 
 ont formé un pourvoi le 5 juin 2023 contre l'arrêt rendu le 4 avril 2023 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant :
 
 1°/ à Mme [H] [E] épouse [I], domiciliée [Adresse 6], [Localité 1],
 
 2°/ à Mme [W] [E] épouse [N], domiciliée [Adresse 7], [Localité 10],
 
 3°/ à Mme [L] [E] épouse [V], domiciliée [Adresse 4], [Localité 11],
 
 4°/ à M. [Y] [E], domicilié [Adresse 2], [Localité 11].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 septembre 2023, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de M. [A] [E], de M. [U] [E] et de Mme [M] [G] [E], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [A] [E], M. [U] [E] et à Mme [M] [G] [E] de leur désistement. 
 
 
 
 
 
 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 30 novembre 2023

Mise à jour de la source le 2023-12-04T18:36:44.000Z.