Décision de justice · ECLI:FR:CCASS:2023:OR61677
Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 14 décembre 2023, n° 23-20.043
Autre
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Chronologie de l'affaire
- 11 mai 2023 · Cour d'appel de Lyon · Autre (décision attaquée)
- 14 décembre 2023 · Cour de cassation · Autre (cette décision)
Jugé 7,1 mois après la décision attaquée.
Motifs
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-20.043 Demandeur(s) : M. [T] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : Mme [E] Ordonnance : 61677 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [S] [T], domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 18 août 2023 contre l'arrêt rendu le 11 mai 2023 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme [F] [E], domiciliée [Adresse 2]. Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 11 octobre 2023, la SCP Alain Bénabent, agissant au nom de M. [S] [T], a déclaré se désister du pourvoi. En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [S] [T] de son désistement.
Dispositif
EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée, Constate le désistement du pourvoi. Fait à Paris, le 14 décembre 2023
Texte intégral
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-20.043 Demandeur(s) : M. [T] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : Mme [E] Ordonnance : 61677 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [S] [T], domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 18 août 2023 contre l'arrêt rendu le 11 mai 2023 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme [F] [E], domiciliée [Adresse 2]. Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 11 octobre 2023, la SCP Alain Bénabent, agissant au nom de M. [S] [T], a déclaré se désister du pourvoi. En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [S] [T] de son désistement. EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée, Constate le désistement du pourvoi. Fait à Paris, le 14 décembre 2023
Mise à jour de la source le 2024-02-27T14:20:11.285Z.