Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 1 février 2024, n° 23-18.732

Chronologie de l'affaire

• 26 mai 2023 · Cour d'appel de Montpellier · Autre (décision attaquée)
• 1 février 2024 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 8,2 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 Pourvoi n°
 : M 23-18.732
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [V]
 
 
 Avocat(s)
 : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [J] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60133
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [M], [E], [Z] [V], domicilié [Adresse 1], 
 [Localité 3], a formé un pourvoi le 18 juillet 2023 contre l'arrêt rendu le 26 mai 2023 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre de la famille), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [R], [I], [G] [J], domicilié [Adresse 7], 
 [Localité 2],
 
 2°/ à la société Hugo, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 8],
 
 3°/ à M. [O], [L], [X] [V], domicilié [Adresse 5], 
 [Localité 6],
 
 4°/ à M. [I], [G], [N] [J], domicilié [Adresse 9], 
 [Localité 4],
 
 5°/ à la société Ambocecam, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 10].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 novembre 2023, la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, agissant au nom de M. [M] [V], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [M] [V] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 1er février 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 Pourvoi n°
 : M 23-18.732
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [V]
 
 
 Avocat(s)
 : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [J] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60133
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [M], [E], [Z] [V], domicilié [Adresse 1], 
 [Localité 3], a formé un pourvoi le 18 juillet 2023 contre l'arrêt rendu le 26 mai 2023 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre de la famille), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [R], [I], [G] [J], domicilié [Adresse 7], 
 [Localité 2],
 
 2°/ à la société Hugo, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 8],
 
 3°/ à M. [O], [L], [X] [V], domicilié [Adresse 5], 
 [Localité 6],
 
 4°/ à M. [I], [G], [N] [J], domicilié [Adresse 9], 
 [Localité 4],
 
 5°/ à la société Ambocecam, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 10].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 novembre 2023, la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, agissant au nom de M. [M] [V], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [M] [V] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 1er février 2024

Mise à jour de la source le 2024-02-05T18:34:34.465Z.