Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 7 mars 2024, n° 23-21.260

Chronologie de l'affaire

• 23 mai 2023 · Cour d'appel de Grenoble · Autre (décision attaquée)
• 7 mars 2024 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 9,5 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : J 23-21.260
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [X]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [R] [K] et autre
 
 
 Avocat(s)
 : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60291
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [J] [X], domicilié [Adresse 3], a formé un pourvoi le 20 septembre 2023 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2023 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [U] [R] [K], domicilié [Adresse 2], 
 [Localité 1],
 
 2°/ à Mme [O] [W], domiciliée [Adresse 2].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 décembre 2023, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, agissant au nom de M. [J] [X], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [J] [X] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 7 mars 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : J 23-21.260
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [X]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [R] [K] et autre
 
 
 Avocat(s)
 : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60291
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [J] [X], domicilié [Adresse 3], a formé un pourvoi le 20 septembre 2023 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2023 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [U] [R] [K], domicilié [Adresse 2], 
 [Localité 1],
 
 2°/ à Mme [O] [W], domiciliée [Adresse 2].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 décembre 2023, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, agissant au nom de M. [J] [X], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [J] [X] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 7 mars 2024

Mise à jour de la source le 2024-03-11T18:30:25.583Z.