Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 7 mars 2024, n° 23-19.931

Chronologie de l'affaire

• 15 juin 2023 · Cour d'appel de Paris · Autre (décision attaquée)
• 7 mars 2024 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 8,7 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : Q 23-19.931
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [T]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Lyon-Caen et Thiriez
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [D] et autres
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60324
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [O] [T], domicilié [Adresse 3], a formé un pourvoi le 16 août 2023 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à Mme [P] [D], domiciliée [Adresse 4], 
 [Adresse 4],
 
 2°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de M. [U] [C], en qualité de mandataire liquidateur de la société OHM,
 
 3°/ au procureur général près la Cour d'appel de Paris, domicilié en son parquet général, service financier et commercial [Adresse 1].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 décembre 2023, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de M. [O] [T], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [O] [T] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 7 mars 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : Q 23-19.931
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [T]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Lyon-Caen et Thiriez
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [D] et autres
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60324
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [O] [T], domicilié [Adresse 3], a formé un pourvoi le 16 août 2023 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à Mme [P] [D], domiciliée [Adresse 4], 
 [Adresse 4],
 
 2°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de M. [U] [C], en qualité de mandataire liquidateur de la société OHM,
 
 3°/ au procureur général près la Cour d'appel de Paris, domicilié en son parquet général, service financier et commercial [Adresse 1].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 décembre 2023, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de M. [O] [T], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [O] [T] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 7 mars 2024

Mise à jour de la source le 2024-03-11T18:30:14.877Z.