Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 18 avril 2024, n° 23-22.443

Chronologie de l'affaire

• 6 octobre 2023 · Cour d'appel de Montpellier · Autre (décision attaquée)
• 18 avril 2024 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 6,4 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : V 23-22.443
 
 
 Demandeur(s)
 : Mme [E]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Célice, Texidor, Périer
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [T] et autre
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Gadiou et Chevallier
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60553
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 Mme [U] [E], domiciliée [Adresse 1], 
 a formé un pourvoi le 16 novembre 2023 contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2023 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre de la famille), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à Mme [Z] [T], domiciliée [Adresse 2] 
 [Adresse 2],
 
 2°/ à M. [I] [M], domicilié [Adresse 3].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 1er février 2024, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de Mme [U] [E], 
 a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à Mme [U] [E] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 18 avril 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : V 23-22.443
 
 
 Demandeur(s)
 : Mme [E]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Célice, Texidor, Périer
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [T] et autre
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Gadiou et Chevallier
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60553
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 Mme [U] [E], domiciliée [Adresse 1], 
 a formé un pourvoi le 16 novembre 2023 contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2023 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre de la famille), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à Mme [Z] [T], domiciliée [Adresse 2] 
 [Adresse 2],
 
 2°/ à M. [I] [M], domicilié [Adresse 3].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 1er février 2024, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de Mme [U] [E], 
 a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à Mme [U] [E] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 18 avril 2024

Mise à jour de la source le 2024-04-22T17:31:13.476Z.