Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 6 juin 2024, n° 23-22.054

Chronologie de l'affaire

• 1 juin 2023 · Cour d'appel de Paris · Autre (décision attaquée)
• 6 juin 2024 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 12,2 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : X 23-22.054
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [Z]
 
 
 Avocat(s)
 : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [I] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : Me Carbonnier
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60747
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [E] [Z], domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 6 novembre 2023 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [K] [I], domicilié [Adresse 2],
 
 2°/ à la société Cabinet [I] et [Z], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3],
 
 3°/ à la société Essor-3FK, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 mars 2024, la SAS Boulloche, [S], Stoclet et associés, agissant au nom de M. [E] [Z], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [E] [Z] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 6 juin 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : X 23-22.054
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [Z]
 
 
 Avocat(s)
 : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [I] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : Me Carbonnier
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60747
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [E] [Z], domicilié [Adresse 1], a formé un pourvoi le 6 novembre 2023 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [K] [I], domicilié [Adresse 2],
 
 2°/ à la société Cabinet [I] et [Z], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3],
 
 3°/ à la société Essor-3FK, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 mars 2024, la SAS Boulloche, [S], Stoclet et associés, agissant au nom de M. [E] [Z], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [E] [Z] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 6 juin 2024

Mise à jour de la source le 2024-06-10T17:32:39.890Z.