Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 10 octobre 2024, n° 24-15.484

Chronologie de l'affaire

• 12 décembre 2023 · Cour d'appel de Metz · Autre (décision attaquée)
• 10 octobre 2024 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 10,0 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : B 24-15.484
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [W]
 
 
 Avocat(s)
 : Me Guermonprez
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [B]
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 61223
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [F], [X] [W], domicilié [Adresse 2], 
 a formé un pourvoi le 21 mai 2024 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2023 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant 
 à Mme [P], [C] [B], domiciliée [Adresse 1].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 juillet 2024, Me Guermonprez, agissant au nom de M. [F] [W], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [F] [W] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 10 octobre 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : B 24-15.484
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [W]
 
 
 Avocat(s)
 : Me Guermonprez
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [B]
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 61223
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [F], [X] [W], domicilié [Adresse 2], 
 a formé un pourvoi le 21 mai 2024 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2023 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant 
 à Mme [P], [C] [B], domiciliée [Adresse 1].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 juillet 2024, Me Guermonprez, agissant au nom de M. [F] [W], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [F] [W] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 10 octobre 2024

Mise à jour de la source le 2024-10-14T17:32:03.434Z.