Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 19 juin 2025, n° 24-22.411

Chronologie de l'affaire

• 16 octobre 2024 · Cour d'appel de Grenoble · Autre (décision attaquée)
• 19 juin 2025 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 8,1 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : F 24-22.411
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [B]
 
 
 Avocat(s)
 : la SARL Cabinet François Pinet
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [B] et autres
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60675
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [E] [B], domicilié [Adresse 1], 
 [Localité 3], a formé un pourvoi le 16 décembre 2024 contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2024 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [P], [L], [C] [B], domicilié [Adresse 6], 
 [Localité 8],
 
 2°/ à Mme [K], [V], [W] [B], domiciliée [Adresse 7], 
 [Localité 8],
 
 3°/ à Mme [N], [U] [B], domiciliée [Adresse 2], 
 [Localité 5],
 
 4°/ à M. [I], [F] [B], domicilié chez M. [P] [B] [Adresse 6],
 
 5°/ à M. [G], [Z] [B], domicilié [Adresse 4].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 31 mars 2025, la SARL Cabinet François Pinet, agissant au nom de M. [E] [B], 
 a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [E] [B] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 19 juin 2025

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : F 24-22.411
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [B]
 
 
 Avocat(s)
 : la SARL Cabinet François Pinet
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [B] et autres
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60675
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [E] [B], domicilié [Adresse 1], 
 [Localité 3], a formé un pourvoi le 16 décembre 2024 contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2024 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [P], [L], [C] [B], domicilié [Adresse 6], 
 [Localité 8],
 
 2°/ à Mme [K], [V], [W] [B], domiciliée [Adresse 7], 
 [Localité 8],
 
 3°/ à Mme [N], [U] [B], domiciliée [Adresse 2], 
 [Localité 5],
 
 4°/ à M. [I], [F] [B], domicilié chez M. [P] [B] [Adresse 6],
 
 5°/ à M. [G], [Z] [B], domicilié [Adresse 4].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 31 mars 2025, la SARL Cabinet François Pinet, agissant au nom de M. [E] [B], 
 a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [E] [B] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 19 juin 2025

Mise à jour de la source le 2025-06-26T18:30:36.178Z.