Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 11 juin 2026, n° 26-10.395

Chronologie de l'affaire

• 21 octobre 2025 · Cour d'appel de Bordeaux · Autre (décision attaquée)
• 11 juin 2026 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 7,7 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : M 26-10.395
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [E]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Alain Bénabent
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [G] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Piwnica et Molinié
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60667
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [Z] [E], domicilié [Adresse 1],
 [Localité 1], a formé un pourvoi le 13 janvier 2026 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2025 par la cour d'appel de Bordeaux (3e chambre famille), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [I] [G],
 
 2°/ à Mme [Q] [V], épouse [G],
 
 tous deux domiciliés [Adresse 2],
 
 3°/ à Mme [S] [J], épouse [G], domiciliée
 [Adresse 3],
 
 4°/ à Mme [O] [J], domiciliée [Adresse 4],
 [Localité 2],
 
 5°/ à Mme [M] [J], domiciliée [Adresse 5],
 [Localité 3],
 
 6°/ à Mme [Y] [J], épouse [C], domiciliée [Adresse 6],
 
 7°/ à M. [L] [E], domicilié [Adresse 7],
 
 8°/ à Mme [H] [E], domiciliée [Adresse 8],
 [Localité 4].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 mars 2026, suivi d'un acte rectificatif du 25 mars 2026, la SCP Alain Bénabent, agissant au nom de M. [Z] [E], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès
 lors de donner acte à M. [Z] [E] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 11 juin 2026

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : M 26-10.395
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [E]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Alain Bénabent
 
 
 Défendeur(s)
 : M. [G] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Piwnica et Molinié
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60667
 
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 
 M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [Z] [E], domicilié [Adresse 1],
 [Localité 1], a formé un pourvoi le 13 janvier 2026 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2025 par la cour d'appel de Bordeaux (3e chambre famille), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à M. [I] [G],
 
 2°/ à Mme [Q] [V], épouse [G],
 
 tous deux domiciliés [Adresse 2],
 
 3°/ à Mme [S] [J], épouse [G], domiciliée
 [Adresse 3],
 
 4°/ à Mme [O] [J], domiciliée [Adresse 4],
 [Localité 2],
 
 5°/ à Mme [M] [J], domiciliée [Adresse 5],
 [Localité 3],
 
 6°/ à Mme [Y] [J], épouse [C], domiciliée [Adresse 6],
 
 7°/ à M. [L] [E], domicilié [Adresse 7],
 
 8°/ à Mme [H] [E], domiciliée [Adresse 8],
 [Localité 4].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 mars 2026, suivi d'un acte rectificatif du 25 mars 2026, la SCP Alain Bénabent, agissant au nom de M. [Z] [E], a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès
 lors de donner acte à M. [Z] [E] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 11 juin 2026

Mise à jour de la source le 2026-06-21T05:03:03.908Z.