Cour de cassation, Première présidence (Ordonnance), 1 février 2024, n° 23-16.897

Chronologie de l'affaire

• 12 décembre 2022 · Cour d'appel de Basse-Terre · Autre (décision attaquée)
• 1 février 2024 · Cour de cassation · Autre (cette décision)

Jugé 13,7 mois après la décision attaquée.

Motifs

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : S 23-16.897
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [J]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Waquet, Farge et Hazan
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [O] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60107
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [P] [J], domicilié [Adresse 6], a formé un pourvoi le 9 juin 2023 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2022 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à Mme [D] [O] épouse [S], domiciliée [Adresse 4],
 
 2°/ à M. [X] [S], domicilié [Adresse 3], 
 [Localité 7] (Royaume-Uni),
 
 3°/ à M. [Z] [S], domicilié [Adresse 8], 
 [Localité 1] (Royaume-Uni),
 
 4°/ à Mme [F] [S] épouse [W], domiciliée [Adresse 2], 
 [Localité 5].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 novembre 2023, la SCP Waquet, Farge et Hazan, agissant au nom de M. [P] [J], 
 a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [P] [J] de son désistement.

Dispositif

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 1er février 2024

COUR DE CASSATION
 Première présidence
 __________
 Odesi
 
 
 
 Pourvoi n°
 : S 23-16.897
 
 
 Demandeur(s)
 : M. [J]
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Waquet, Farge et Hazan
 
 
 Défendeur(s)
 : Mme [O] et autres
 
 
 Avocat(s)
 : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol
 
 
 
 
 
 
 Ordonnance
 : 60107
 
 
 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
 
 Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.
 
 M. [P] [J], domicilié [Adresse 6], a formé un pourvoi le 9 juin 2023 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2022 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant :
 
 1°/ à Mme [D] [O] épouse [S], domiciliée [Adresse 4],
 
 2°/ à M. [X] [S], domicilié [Adresse 3], 
 [Localité 7] (Royaume-Uni),
 
 3°/ à M. [Z] [S], domicilié [Adresse 8], 
 [Localité 1] (Royaume-Uni),
 
 4°/ à Mme [F] [S] épouse [W], domiciliée [Adresse 2], 
 [Localité 5].
 
 Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 novembre 2023, la SCP Waquet, Farge et Hazan, agissant au nom de M. [P] [J], 
 a déclaré se désister du pourvoi.
 
 En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [P] [J] de son désistement. 
 
 EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,
 
 Constate le désistement du pourvoi.
 
 Fait à Paris, le 1er février 2024

Mise à jour de la source le 2024-02-05T18:34:39.522Z.