Tribunal judiciaire d'Orléans, CTX PROTECTION SOCIALE, 3 juillet 2026, n° 26/00243

Exposé du litige

DEMANDERESSE :

Mme [S] [Q]
1 allée de la venerie
Appartement 4
45200 MONTARGIS

DEFENDERESSE : 

MDA du Loiret
Département du Loiret
45945 ORLEANS





Notifiée par LRAR à Mme [Q] et la MDA du Loiret le : 
Vu l’article 1635 bis Q du Code Général des Impôts ;
Vu les articles 850-1 et 62-5 du code de procédure civile ; 
Vu la requête de Mme [S] [Q] reçue au greffe le 26 mai 2026 ; 
Vu le courrier adressé par le greffe du Pôle social du Tribunal judiciaire d’Orléans à Mme [S] [Q] le 26 mai 2026 ; 
Vu l’absence de réponse à ce jour de Mme [S] [Q] au courrier du greffe du pôle social en date du 26 mai 2026 ;

Motifs

SUR CE, 

Attendu que l’article 1635 Bis Q du Code Général des Impôts dispose :

“I. - Une contribution pour l'aide juridique de 50 euros est perçue par instance introduite en matière civile et prud'homale devant un tribunal judiciaire ou un conseil des prud'hommes.

II. - La contribution pour l'aide juridique est due par la partie qui introduit l'instance.

III. - Toutefois, la contribution pour l'aide juridique n'est pas due :

1° Par les personnes bénéficiaires de l'aide juridictionnelle ;

2° Par l'Etat ;

3° Pour les procédures introduites devant la commission prévue à l'article L. 214-1 du code de l'organisation judiciaire, devant le juge des enfants, devant le juge des libertés et de la détention, devant le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés prévues par le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et le code de la santé publique et devant le juge des tutelles ;

4° Pour les procédures de traitement des situations de surendettement des particuliers et les procédures de redressement et de liquidation judiciaires ;

5° Pour les procédures mentionnées aux articles 515-9, 515-13 et 515-13-1 du code civil ;

6° Pour la procédure mentionnée au II de l'article L. 20 du code électoral ;

7° Pour les procédures d'injonction de payer, y compris l'opposition à l'ordonnance portant injonction de payer ;
8° Pour les procédures introduites devant le juge aux affaires familiales en application de l'article 373-2-7 du code civil.
IV. - La contribution est due lors de l'introduction de l'instance. Elle est acquittée par voie électronique dans les conditions prévues au chapitre II du titre IV de la première partie du livre Ier du présent code.

Lorsqu'une même instance donne lieu à plusieurs procédures successives devant la même juridiction, la contribution n'est due qu'au titre de la première des procédures intentées.

Aucune irrecevabilité ne peut être prononcée sans invitation préalable du justiciable à régulariser la contribution à l'aide juridique, dans un délai d'un mois à compter de la demande formulée par le greffe.

V. - La contribution pour l'aide juridique est affectée dans les conditions prévues à l'article 27-1 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.

VI. - Un décret en Conseil d'Etat précise les modalités d'application du présent article.”

Qu’aux termes de l’article 850-1 du Code de Procédure Civile :

“Sont compétents pour prononcer l'irrecevabilité de la demande en cas de non acquittement de la contribution pour l'aide juridique en application des articles 62 à 62-5 :
- le président du tribunal ;
- le président de la chambre à laquelle l'affaire est distribuée ;
- le juge de la mise en état jusqu'à la clôture de l'instruction ;
- la formation de jugement.
Ils statuent, le cas échéant, sur les demandes fondées sur l'article 700.
La décision d'irrecevabilité peut faire l'objet du recours ouvert contre les décisions de la formation de jugement, sous réserve des dispositions propres aux décisions rendues par le juge de la mise en état.”
Que l’article 62-5 du Code de Procédure Civile dispose :
“Lorsque le justiciable ne s'est pas acquitté de la contribution, il est invité à régulariser la situation dans le mois qui suit la demande formulée par le greffe. A défaut, l'irrecevabilité est constatée d'office par le juge à l'expiration de ce délai. Les parties n'ont pas qualité pour soulever cette irrecevabilité. Elles sont avisées de la décision par le greffe.

Le juge peut statuer sans débat. Dans ce cas, saisi dans un délai de quinze jours suivant sa décision, il rapporte, en cas d'erreur, l'irrecevabilité, sans débat. Le cas échéant, le délai de recours contre la décision d'irrecevabilité court à compter de la notification de la décision qui refuse de la rapporter”.




Vu les articles 54 du Code de procédure civile, R. 142-10-1 et R. 142-10-2 du Code de la sécurité sociale,
Le recours contentieux formé à l'encontre d'une décision prise par la commission médicale de recours amiable est obligatoirement accompagné de la copie de la décision contestée et des éléments justifiant la contestation.
Le défaut de conformité est sanctionné par l’irrecevabilité de la requête.
Le président de la formation de jugement peut, par ordonnance motivée, rejeter les requêtes manifestement irrecevables.
Attendu qu’en l’espèce, Mme [S] [Q] a saisi le Tribunal de céans par requête expédiée le 22 mai 2026 een contestation d’une décision prisepar la MDA du Loiret, laquelle lui aurait refusé l’AAH.
Qu’il résulte des dispositions précitées que depuis le 1er mars 2026, toute personne hormis l’Etat introduisant une instance devant le pôle social, à moins de justifier du bénéfice de l’aide juridictionnelle, doit s’acquitter de la contribution juridique de 50 Euros sous peine d’irrecevabilité et founir la décision contestée et les pièces justifiant le recours;
Que pour être dispensée de contribution juridique, la personne saisissant le pôle social doit justifier avoir sollicité le bénéfice de l’aide juridictionnelle en joignant à l’acte de saisine la décision accordant cette aide ou à défaut de décision rendue, la copie de demande d’aide juridictionnelle et du justificatif de dépôt ; 
Que l’irrecevabilité doit être relevée d’office par le juge saisi de l’instance mais qu’elle ne peut être prononcée sans invitation préalable par le greffe à régulariser cette contribution dans le délai d’un mois ; 
Que par courrier adressé en pli simple en date du 26 mai 2026, le greffe du pôle social a invité Mme [S] [Q], à moins de justifier du bénéfice de l’aide juridictionnelle, à régulariser la contribution à l’aide juridique dans le délai d’un mois sous peine d’irrecevabilité et, en tout état de cause, à fournir la décision contestée et les pièces justifiant son recours;
Que la Poste n’a pas retourné au greffe l’invitation à régulariser comme étant non distribuée ;
Qu’à ce jour, Mme [Q] n’a pas répondu au courrier précité de demande de régularisation et n’a fourni ni le timbre fiscal dématérialisé, ni la décision contestée ni les pièces sur lesquelles elle entendait soutenir son recours; 
Qu’en conséquence, il convient de déclarer que la requête présentée par Mme [S] [Q] est irrecevable ;






PAR CES MOTIFS

Nous, A. CABROL, Présidente du Pôle social du Tribunal judiciaire d’Orléans, statuant sans audience, par ordonnance susceptible d’être rapportée,

Dispositif

DECLARONS IRRECEVABLE le recours présenté par Mme [S] [Q] par requête reçue au greffe le 26 mai 2026,

RAPPELONS que, saisi dans un délai de quinze jours suivant sa décision, le juge rapporte l'irrecevabilité en cas d'erreur sans débat. 

Le Greffier Le Président
J. SERAPHIN A. CABROL

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLÉANS
PÔLE SOCIAL

ORDONNANCE D’IRRECEVABILITE
3 JUILLET 2026

Affaire : N° RG 26/00243 - N° Portalis DBYV-W-B7K-HTZD

Président : CABROL
Greffier : SERAPHIN

DEMANDERESSE :

Mme [S] [Q]
1 allée de la venerie
Appartement 4
45200 MONTARGIS

DEFENDERESSE : 

MDA du Loiret
Département du Loiret
45945 ORLEANS





Notifiée par LRAR à Mme [Q] et la MDA du Loiret le : 
Vu l’article 1635 bis Q du Code Général des Impôts ;
Vu les articles 850-1 et 62-5 du code de procédure civile ; 
Vu la requête de Mme [S] [Q] reçue au greffe le 26 mai 2026 ; 
Vu le courrier adressé par le greffe du Pôle social du Tribunal judiciaire d’Orléans à Mme [S] [Q] le 26 mai 2026 ; 
Vu l’absence de réponse à ce jour de Mme [S] [Q] au courrier du greffe du pôle social en date du 26 mai 2026 ;
SUR CE, 

Attendu que l’article 1635 Bis Q du Code Général des Impôts dispose :

“I. - Une contribution pour l'aide juridique de 50 euros est perçue par instance introduite en matière civile et prud'homale devant un tribunal judiciaire ou un conseil des prud'hommes.

II. - La contribution pour l'aide juridique est due par la partie qui introduit l'instance.

III. - Toutefois, la contribution pour l'aide juridique n'est pas due :

1° Par les personnes bénéficiaires de l'aide juridictionnelle ;

2° Par l'Etat ;

3° Pour les procédures introduites devant la commission prévue à l'article L. 214-1 du code de l'organisation judiciaire, devant le juge des enfants, devant le juge des libertés et de la détention, devant le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés prévues par le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et le code de la santé publique et devant le juge des tutelles ;

4° Pour les procédures de traitement des situations de surendettement des particuliers et les procédures de redressement et de liquidation judiciaires ;

5° Pour les procédures mentionnées aux articles 515-9, 515-13 et 515-13-1 du code civil ;

6° Pour la procédure mentionnée au II de l'article L. 20 du code électoral ;

7° Pour les procédures d'injonction de payer, y compris l'opposition à l'ordonnance portant injonction de payer ;
8° Pour les procédures introduites devant le juge aux affaires familiales en application de l'article 373-2-7 du code civil.
IV. - La contribution est due lors de l'introduction de l'instance. Elle est acquittée par voie électronique dans les conditions prévues au chapitre II du titre IV de la première partie du livre Ier du présent code.

Lorsqu'une même instance donne lieu à plusieurs procédures successives devant la même juridiction, la contribution n'est due qu'au titre de la première des procédures intentées.

Aucune irrecevabilité ne peut être prononcée sans invitation préalable du justiciable à régulariser la contribution à l'aide juridique, dans un délai d'un mois à compter de la demande formulée par le greffe.

V. - La contribution pour l'aide juridique est affectée dans les conditions prévues à l'article 27-1 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.

VI. - Un décret en Conseil d'Etat précise les modalités d'application du présent article.”

Qu’aux termes de l’article 850-1 du Code de Procédure Civile :

“Sont compétents pour prononcer l'irrecevabilité de la demande en cas de non acquittement de la contribution pour l'aide juridique en application des articles 62 à 62-5 :
- le président du tribunal ;
- le président de la chambre à laquelle l'affaire est distribuée ;
- le juge de la mise en état jusqu'à la clôture de l'instruction ;
- la formation de jugement.
Ils statuent, le cas échéant, sur les demandes fondées sur l'article 700.
La décision d'irrecevabilité peut faire l'objet du recours ouvert contre les décisions de la formation de jugement, sous réserve des dispositions propres aux décisions rendues par le juge de la mise en état.”
Que l’article 62-5 du Code de Procédure Civile dispose :
“Lorsque le justiciable ne s'est pas acquitté de la contribution, il est invité à régulariser la situation dans le mois qui suit la demande formulée par le greffe. A défaut, l'irrecevabilité est constatée d'office par le juge à l'expiration de ce délai. Les parties n'ont pas qualité pour soulever cette irrecevabilité. Elles sont avisées de la décision par le greffe.

Le juge peut statuer sans débat. Dans ce cas, saisi dans un délai de quinze jours suivant sa décision, il rapporte, en cas d'erreur, l'irrecevabilité, sans débat. Le cas échéant, le délai de recours contre la décision d'irrecevabilité court à compter de la notification de la décision qui refuse de la rapporter”.




Vu les articles 54 du Code de procédure civile, R. 142-10-1 et R. 142-10-2 du Code de la sécurité sociale,
Le recours contentieux formé à l'encontre d'une décision prise par la commission médicale de recours amiable est obligatoirement accompagné de la copie de la décision contestée et des éléments justifiant la contestation.
Le défaut de conformité est sanctionné par l’irrecevabilité de la requête.
Le président de la formation de jugement peut, par ordonnance motivée, rejeter les requêtes manifestement irrecevables.
Attendu qu’en l’espèce, Mme [S] [Q] a saisi le Tribunal de céans par requête expédiée le 22 mai 2026 een contestation d’une décision prisepar la MDA du Loiret, laquelle lui aurait refusé l’AAH.
Qu’il résulte des dispositions précitées que depuis le 1er mars 2026, toute personne hormis l’Etat introduisant une instance devant le pôle social, à moins de justifier du bénéfice de l’aide juridictionnelle, doit s’acquitter de la contribution juridique de 50 Euros sous peine d’irrecevabilité et founir la décision contestée et les pièces justifiant le recours;
Que pour être dispensée de contribution juridique, la personne saisissant le pôle social doit justifier avoir sollicité le bénéfice de l’aide juridictionnelle en joignant à l’acte de saisine la décision accordant cette aide ou à défaut de décision rendue, la copie de demande d’aide juridictionnelle et du justificatif de dépôt ; 
Que l’irrecevabilité doit être relevée d’office par le juge saisi de l’instance mais qu’elle ne peut être prononcée sans invitation préalable par le greffe à régulariser cette contribution dans le délai d’un mois ; 
Que par courrier adressé en pli simple en date du 26 mai 2026, le greffe du pôle social a invité Mme [S] [Q], à moins de justifier du bénéfice de l’aide juridictionnelle, à régulariser la contribution à l’aide juridique dans le délai d’un mois sous peine d’irrecevabilité et, en tout état de cause, à fournir la décision contestée et les pièces justifiant son recours;
Que la Poste n’a pas retourné au greffe l’invitation à régulariser comme étant non distribuée ;
Qu’à ce jour, Mme [Q] n’a pas répondu au courrier précité de demande de régularisation et n’a fourni ni le timbre fiscal dématérialisé, ni la décision contestée ni les pièces sur lesquelles elle entendait soutenir son recours; 
Qu’en conséquence, il convient de déclarer que la requête présentée par Mme [S] [Q] est irrecevable ;






PAR CES MOTIFS

Nous, A. CABROL, Présidente du Pôle social du Tribunal judiciaire d’Orléans, statuant sans audience, par ordonnance susceptible d’être rapportée, 

DECLARONS IRRECEVABLE le recours présenté par Mme [S] [Q] par requête reçue au greffe le 26 mai 2026,

RAPPELONS que, saisi dans un délai de quinze jours suivant sa décision, le juge rapporte l'irrecevabilité en cas d'erreur sans débat. 

Le Greffier Le Président
J. SERAPHIN A. CABROL

Décisions proches

Celles qui citent les mêmes textes rares que celle-ci (code de procedure civile 62-5, code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code de la securite sociale R142-10-2, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code de la securite sociale R142-10-1, code de procedure civile 54, code civil 515-9). Sans IA : les citations relevées dans les décisions.

• 15 juillet 2026 · Tribunal judiciaire d'Orléans · Déclare la demande ou le recours irrecevable · n° 26/00103

  en commun : code de procedure civile 62-5, code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code de la securite sociale R142-10-2, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code de la securite sociale R142-10-1, code civil 515-9

• 9 juin 2026 · Tribunal judiciaire d'Orléans · Déclare la demande ou le recours irrecevable · n° 26/00155

  en commun : code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code de la securite sociale R142-10-2, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code de la securite sociale R142-10-1, code civil 515-9

• 15 juillet 2026 · Tribunal judiciaire d'Orléans · Déclare la demande ou le recours irrecevable · n° 26/00222

  en commun : code de procedure civile 62-5, code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code de la securite sociale R142-10-2, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code civil 515-9

• 15 juillet 2026 · Tribunal judiciaire d'Orléans · Déclare la demande ou le recours irrecevable · n° 26/00221

  en commun : code de procedure civile 62-5, code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code civil 515-9

• 15 juillet 2026 · Tribunal judiciaire d'Orléans · Déclare la demande ou le recours irrecevable · n° 26/00164

  en commun : code de procedure civile 62-5, code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code civil 515-9

• 15 juillet 2026 · Tribunal judiciaire d'Orléans · Déclare la demande ou le recours irrecevable · n° 26/00179

  en commun : code de procedure civile 62-5, code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code civil 515-9

• 15 juillet 2026 · Tribunal judiciaire d'Orléans · Déclare la demande ou le recours irrecevable · n° 26/00180

  en commun : code de procedure civile 62-5, code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code civil 515-9

• 15 juillet 2026 · Tribunal judiciaire d'Orléans · Déclare la demande ou le recours irrecevable · n° 26/00188

  en commun : code de procedure civile 62-5, code de l'organisation judiciaire L214-1, code de procedure civile 850-1, code civil 515-13, code electoral L20, code civil 515-13-1, code civil 373-2-7, code civil 515-9

Mise à jour de la source le 2026-07-04T00:20:06.122Z.