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Décision de justice

Tribunal de commerce de Toulouse, DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION, 31 août 2026, n° 2026012858

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Parties (entreprises)

GT MAT

Exposé du litige

Numéro de rôle : 2026012858 PC : 2026/785

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

JUGEMENT DU 31 août 2026

PRONONÇANT LA RÉSOLUTION DU PLAN ET L'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE

la SAS GT MAT

Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick FABRE, greffier.

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 30/07/2026, en présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice procureure de la République, devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Nicolas LECOMTE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Maître Anick FABRE, greffier.

Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.

Par jugement du 05.02.2024, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire en faveur de la :

SAS GT MAT

[Adresse 1] SIREN : 879 828 705

Par jugement du 10.11.2025, ce tribunal a arrêté le plan de redressement de la SAS GT MAT et a désigné la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [W] et la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S] en qualité de co-commissaires à l'exécution du plan.

Par requête du 03/07/2026, la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [W] et la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S], ès qualités, ont saisi le tribunal d'une demande tendant à ce que soient prononcées la résolution du plan de redressement arrêté le 10.11.2025 en faveur de la SAS GT MAT ainsi que la liquidation judiciaire de ladite société.

En conséquence et en application des dispositions de la Loi, par ordonnance en date du 07.07.2026 Monsieur le Président de ce Tribunal a fait citer à comparaître en chambre du conseil à l'audience du 30/07/2026 afin qu'il soit statué sur la requête précitée du commissaire à l'exécution du plan :
 * la SAS GT MAT

Les représentants de la délégation du personnel du comité social et économique ayant également été convoqués à cette audience, alors que la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [W] et la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S], ès qualités, et le ministère public en ont été avisés.

Lors de l'audience du 30/07/2026, ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur [L] [G], représentant légal de l'entreprise, accompagné de l'expert-comptable, Me [W] et Me [S], co-commissaires à l'exécution du plan.

Les co-commissaires à l'exécution du plan ont réitéré leur demande tendant à la résolution du plan de redressement et au prononcé de la liquidation judiciaire de la SAS GT MAT après avoir rappelé les éléments exposés dans leur requête du 30.06.2026.

Monsieur [L] [G], dirigeant de la SAS GT MAT, a reconnu la réalité des éléments énoncés par les co-commissaires à l'exécution du plan de redressement et a indiqué s'associer à la demande de résolution du plan de redressement et de liquidation judiciaire de la SAS GT MAT présentée par ces derniers.

Madame la première vice-procureure de la République, entendue en ses réquisitions, s'est également exprimée en faveur de la résolution du plan de redressement et de la liquidation judiciaire de la SAS GT MAT.

Motifs

SUR CE, LE TRIBUNAL

Vu le jugement de ce tribunal du 10.11.2025 ayant arrêté le plan de redressement de la SAS GT MAT.

Vu les termes de la requête des co-commissaires à l'exécution du plan redressement en date du 30.06.2026 tendant au prononcé de la résolution du plan de redressement et de la liquidation judiciaire de la SAS GT MAT.

Il ressort des débats et des éléments d'information portés à la connaissance du tribunal : - que la SAS GT MAT n'est pas à jour au niveau du paiement des échéances de son plan de redressement, sachant qu'elle aurait dû verser sept mensualités soit 15498 euros, or le compte CDC de la société présente un solde de 4764.11 euros,
 * que par ailleurs, la société a contracté de nouvelles dettes notamment à l'égard du mandataire judiciaire au titre de la procédure de redressement d'un solde d'émoluments de plus de 4428 euros, s'y ajoutent les émoluments du commissaire de justice à hauteur de 3329.27 euros afférents à l'inventaire,
 * que la société semble rencontrer des difficultés à rembourser une autre dette conséquente, -que des dettes postérieures au plan ont été générées à l'égard des finances publiques pour un montant global de 20540 euros et à l'égard de l'URSSAF pour 2378 euros,
 * que la SAS GT MAT ne dispose plus des ressources financières suffisantes pour faire face au paiement de l'ensemble de ses dettes exigibles et qu'elle se trouve ainsi de nouveau en état de cessation des paiements, comme le reconnaît du reste le dirigeant de la société lui-même.

Il y aura lieu par conséquent :
 * de prononcer la résolution du plan de redressement arrêté le 10.11.2025 en faveur de la SAS GT MAT,
 * de mettre fin aux missions confiées aux co-commissaires à l'exécution du plan, et conformément aux dispositions des articles L.626-27 et L.631-20 du code de commerce,
 * d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la :

SAS GT MAT
 * [Adresse 1] N° SIREN : 879 828 705
 * de nommer :

Juge-commissaire : Monsieur Renaud du LAC Juge-commissaire suppléant : Madame Fabienne MARTA DE ANDRADE Liquidateur : la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S] [Adresse 2]

Le tribunal de céans fixera la date de cessation des paiements de ladite société au 30.06.2026, date de la requête des co-commissaires à l'exécution du plan constatant le non-respect et la création de nouvelles dettes.

Le présent jugement sera communiqué et signifié conformément aux dispositions des articles R.621-7 et R.626-48 du code de commerce et qu'il donnera lieu aux publicités prévues par l'article R.621-8 dudit code.

Les dépens seront passés par frais privilégiés de la procédure collective.

Dispositif

PAR CES MOTIFS :

Le tribunal, statuant par jugement contradictoire et en premier ressort.

Après convocations, comparutions prévues par la loi.

Après en avoir délibéré.

Le ministère public entendu en ses réquisitions.

Vu les termes de la requête des co-commissaires à l'exécution du plan redressement en date du 30.06.2026 tendant au prononcé de la résolution du plan de redressement et de la liquidation judiciaire de la SAS GT MAT.

Vu les articles L.626-27, L.631-20 et R.626-48 du code de commerce.

Prononce la résolution du plan de redressement arrêté le 10.11.2025 en faveur de la SAS GT MAT.

Met fin à la mission confiée aux co-commissaires à l'exécution du plan.

Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la :

SAS GT MAT
 * [Adresse 1] N° SIREN : 879 828 705

Fixe au 30.06.2026 la date de cessation des paiements.

Nomme :

Juge-commissaire : Monsieur Renaud du LAC Juge-commissaire suppléant : Madame Fabienne MARTA DE ANDRADE Liquidateur : la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S] [Adresse 2]

Désigne la SELARL ARNAUNÉ-D'ORGEIX [Adresse 3], conformément aux articles L. 641-4 et R. 641-14 du code de commerce, aux fins de procéder contradictoirement à un inventaire et de réaliser une prisée des actifs du débiteur ainsi que des garanties qui les grèvent.

Dit qu'elle déposera au greffe, dans un délai de QUINZE JOURS, l'inventaire et communiquera copie de celui-ci au débiteur et au liquidateur.

Dit que les frais d'inventaire bénéficieront du privilège des frais de justice.

Dit que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du chef d'entreprise, le comité d'entreprise ou les délégués du personnel, à défaut les salariés, devront désigner au sein de l'entreprise un représentant des salariés dans les conditions des articles L.621-4, L.621-6 et R.621-14 du code de commerce, et communiquer le procès-verbal d'élection au greffe.

Dit que le liquidateur déposera au greffe la liste des créances déclarées avec ses propositions d'admission, de rejet ou de renvoi devant la juridiction compétente, dans le délai de DOUZE MOIS qui suit l'insertion au BODACC du présent jugement.

Dit que, conformément à l'article L. 643-9 du code de commerce, la clôture de la procédure de liquidation judiciaire devra être examinée par ce tribunal au terme du délai de DEUX ANS.

Dit que le présent jugement sera communiqué et signifié conformément aux dispositions des articles R. 621-7 et R. 626-48 du code de commerce et qu'il donnera lieu aux publicités prévues par l'article R. 621-8 dudit code.

Passe les dépens par frais privilégiés de la procédure collective.

Le Greffier

Le Président.
Texte intégral
Numéro de rôle : 2026012858 PC : 2026/785

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

JUGEMENT DU 31 août 2026

PRONONÇANT LA RÉSOLUTION DU PLAN ET L'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE

la SAS GT MAT

Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Maître Anick FABRE, greffier.

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 30/07/2026, en présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice procureure de la République, devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Nicolas LECOMTE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Maître Anick FABRE, greffier.

Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.

Par jugement du 05.02.2024, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire en faveur de la :

SAS GT MAT

[Adresse 1] SIREN : 879 828 705

Par jugement du 10.11.2025, ce tribunal a arrêté le plan de redressement de la SAS GT MAT et a désigné la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [W] et la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S] en qualité de co-commissaires à l'exécution du plan.

Par requête du 03/07/2026, la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [W] et la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S], ès qualités, ont saisi le tribunal d'une demande tendant à ce que soient prononcées la résolution du plan de redressement arrêté le 10.11.2025 en faveur de la SAS GT MAT ainsi que la liquidation judiciaire de ladite société.

En conséquence et en application des dispositions de la Loi, par ordonnance en date du 07.07.2026 Monsieur le Président de ce Tribunal a fait citer à comparaître en chambre du conseil à l'audience du 30/07/2026 afin qu'il soit statué sur la requête précitée du commissaire à l'exécution du plan :
 * la SAS GT MAT

Les représentants de la délégation du personnel du comité social et économique ayant également été convoqués à cette audience, alors que la SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Me [W] et la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S], ès qualités, et le ministère public en ont été avisés.

Lors de l'audience du 30/07/2026, ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur [L] [G], représentant légal de l'entreprise, accompagné de l'expert-comptable, Me [W] et Me [S], co-commissaires à l'exécution du plan.

Les co-commissaires à l'exécution du plan ont réitéré leur demande tendant à la résolution du plan de redressement et au prononcé de la liquidation judiciaire de la SAS GT MAT après avoir rappelé les éléments exposés dans leur requête du 30.06.2026.

Monsieur [L] [G], dirigeant de la SAS GT MAT, a reconnu la réalité des éléments énoncés par les co-commissaires à l'exécution du plan de redressement et a indiqué s'associer à la demande de résolution du plan de redressement et de liquidation judiciaire de la SAS GT MAT présentée par ces derniers.

Madame la première vice-procureure de la République, entendue en ses réquisitions, s'est également exprimée en faveur de la résolution du plan de redressement et de la liquidation judiciaire de la SAS GT MAT.

SUR CE, LE TRIBUNAL

Vu le jugement de ce tribunal du 10.11.2025 ayant arrêté le plan de redressement de la SAS GT MAT.

Vu les termes de la requête des co-commissaires à l'exécution du plan redressement en date du 30.06.2026 tendant au prononcé de la résolution du plan de redressement et de la liquidation judiciaire de la SAS GT MAT.

Il ressort des débats et des éléments d'information portés à la connaissance du tribunal : - que la SAS GT MAT n'est pas à jour au niveau du paiement des échéances de son plan de redressement, sachant qu'elle aurait dû verser sept mensualités soit 15498 euros, or le compte CDC de la société présente un solde de 4764.11 euros,
 * que par ailleurs, la société a contracté de nouvelles dettes notamment à l'égard du mandataire judiciaire au titre de la procédure de redressement d'un solde d'émoluments de plus de 4428 euros, s'y ajoutent les émoluments du commissaire de justice à hauteur de 3329.27 euros afférents à l'inventaire,
 * que la société semble rencontrer des difficultés à rembourser une autre dette conséquente, -que des dettes postérieures au plan ont été générées à l'égard des finances publiques pour un montant global de 20540 euros et à l'égard de l'URSSAF pour 2378 euros,
 * que la SAS GT MAT ne dispose plus des ressources financières suffisantes pour faire face au paiement de l'ensemble de ses dettes exigibles et qu'elle se trouve ainsi de nouveau en état de cessation des paiements, comme le reconnaît du reste le dirigeant de la société lui-même.

Il y aura lieu par conséquent :
 * de prononcer la résolution du plan de redressement arrêté le 10.11.2025 en faveur de la SAS GT MAT,
 * de mettre fin aux missions confiées aux co-commissaires à l'exécution du plan, et conformément aux dispositions des articles L.626-27 et L.631-20 du code de commerce,
 * d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la :

SAS GT MAT
 * [Adresse 1] N° SIREN : 879 828 705
 * de nommer :

Juge-commissaire : Monsieur Renaud du LAC Juge-commissaire suppléant : Madame Fabienne MARTA DE ANDRADE Liquidateur : la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S] [Adresse 2]

Le tribunal de céans fixera la date de cessation des paiements de ladite société au 30.06.2026, date de la requête des co-commissaires à l'exécution du plan constatant le non-respect et la création de nouvelles dettes.

Le présent jugement sera communiqué et signifié conformément aux dispositions des articles R.621-7 et R.626-48 du code de commerce et qu'il donnera lieu aux publicités prévues par l'article R.621-8 dudit code.

Les dépens seront passés par frais privilégiés de la procédure collective.

PAR CES MOTIFS :

Le tribunal, statuant par jugement contradictoire et en premier ressort.

Après convocations, comparutions prévues par la loi.

Après en avoir délibéré.

Le ministère public entendu en ses réquisitions.

Vu les termes de la requête des co-commissaires à l'exécution du plan redressement en date du 30.06.2026 tendant au prononcé de la résolution du plan de redressement et de la liquidation judiciaire de la SAS GT MAT.

Vu les articles L.626-27, L.631-20 et R.626-48 du code de commerce.

Prononce la résolution du plan de redressement arrêté le 10.11.2025 en faveur de la SAS GT MAT.

Met fin à la mission confiée aux co-commissaires à l'exécution du plan.

Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la :

SAS GT MAT
 * [Adresse 1] N° SIREN : 879 828 705

Fixe au 30.06.2026 la date de cessation des paiements.

Nomme :

Juge-commissaire : Monsieur Renaud du LAC Juge-commissaire suppléant : Madame Fabienne MARTA DE ANDRADE Liquidateur : la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [Z] [S] [Adresse 2]

Désigne la SELARL ARNAUNÉ-D'ORGEIX [Adresse 3], conformément aux articles L. 641-4 et R. 641-14 du code de commerce, aux fins de procéder contradictoirement à un inventaire et de réaliser une prisée des actifs du débiteur ainsi que des garanties qui les grèvent.

Dit qu'elle déposera au greffe, dans un délai de QUINZE JOURS, l'inventaire et communiquera copie de celui-ci au débiteur et au liquidateur.

Dit que les frais d'inventaire bénéficieront du privilège des frais de justice.

Dit que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du chef d'entreprise, le comité d'entreprise ou les délégués du personnel, à défaut les salariés, devront désigner au sein de l'entreprise un représentant des salariés dans les conditions des articles L.621-4, L.621-6 et R.621-14 du code de commerce, et communiquer le procès-verbal d'élection au greffe.

Dit que le liquidateur déposera au greffe la liste des créances déclarées avec ses propositions d'admission, de rejet ou de renvoi devant la juridiction compétente, dans le délai de DOUZE MOIS qui suit l'insertion au BODACC du présent jugement.

Dit que, conformément à l'article L. 643-9 du code de commerce, la clôture de la procédure de liquidation judiciaire devra être examinée par ce tribunal au terme du délai de DEUX ANS.

Dit que le présent jugement sera communiqué et signifié conformément aux dispositions des articles R. 621-7 et R. 626-48 du code de commerce et qu'il donnera lieu aux publicités prévues par l'article R. 621-8 dudit code.

Passe les dépens par frais privilégiés de la procédure collective.

Le Greffier

Le Président.

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Mise à jour de la source le 2026-09-01T09:25:31.603Z.