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Décision de justice

Tribunal judiciaire de Lyon, Ventes, 18 septembre 2025, n° 25/00025

Saisie immobilière - Adjuge le bien à un poursuivantBiens - Propriété littéraire et artistiqueSaisies et mesures conservatoires
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Parties (entreprises)

SIREN 568501282

Exposé du litige

EXPOSE DU LITIGE

[G] [I] est décédé le [Date décès 2] 2022. 

Par ordonnance du 29 septembre 2022, le président du tribunal judiciaire de LYON a déclaré vacante sa succession et a nommé en qualité de curateur Monsieur le directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du RHONE.

Par exploit de commissaire de justice en date du 21 Octobre 2024, la S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE a fait délivrer au Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] un commandement aux fins de saisie immobilière lui faisant sommation de payer la somme de 128 839,12 euros, arrêtée au 25 avril 2024, outre intérêts et frais postérieurs, en vertu et pour l’exécution : 
- d’un acte authentique exécutoire en date du 30 septembre 2019 reçu par Me [N] [V], notaire associée de la SELARL “[N] [V] et [H] [T], notaires associés”, titulaire d’une office notariale à [Localité 11], contenant prêt avec affectation hypothécaire ; 
- d’une ordonnance de nomination d’un curateur à succession vacante, rendue par le président du tribunal judiciaire de LYON en date du 29 septembre 2024.

Le Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] n’ayant pas satisfait à ce commandement, celui-ci a été publié le 09 Décembre 2024 au Service de la Publicité Foncière de LYON, sous les références LYON - 1er bureau / 2024 S / N° 199, et ce pour valoir saisie du bien immobilier lui appartenant.

Par acte de commissaire de justice en date du 06 Février 2025, la S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE a assigné le Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] à comparaître devant le juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de LYON à l’audience d’orientation du 06 Mai 2025

Cette assignation et le cahier des conditions de vente ont été déposés au greffe le 10 Février 2025 ainsi qu’un état hypothécaire certifié à la date de publication du commandement valant saisie.

Par jugement d’orientation en date du 27 Mai 2025, le juge de l’exécution a notamment ordonné la vente forcée par adjudication judiciaire de l’immeuble appartenant au Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] et fixé la date d’adjudication au 18 Septembre 2025. 

Les formalités de publicité ont été régulièrement effectuées, dans le respect des dispositions des articles R322-31 du Code des procédures civiles d’exécution :

- Avis complet affiché au Tribunal judiciaire de Lyon le 08 août 2025,

- Procès-verbal d’affiche à l’entrée ou, à défaut, en limite de l’immeuble saisi, de la SARL PMG ASSOCIES, Commissaires de Justice à [Localité 9] en date du 05 août 2025,

- Publicité sous forme d’avis complet dans le journal d’annonces légales La Tribune de Lyon en date du 07 août 2025,

- Publicité sous forme d’avis simplifié dans les deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale suivantes :
- Le Tout Lyon en date du 09 août 2025, 
- Le Progrès - Rhône en date du 26 juillet 2025. 

Le 18 Septembre 2025, la S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE, représentée par son conseil, a sollicité la vente forcée du bien immobilier appartenant au Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] sur la mise à prix de SOIXANTE DIX NEUF MILLE EUROS (79.000 Euros), et a déclaré que les frais pour parvenir à la vente se sont élevés à la somme de SEPT MILLE DEUX CENT QUATRE VINGT TREIZE EUROS SOIXANTE DEUX CENTS (7.293,62 Euros).

Le juge de l’exécution a taxé les frais de poursuite à la somme de 7.293,62 Euros et, après les avoir annoncés publiquement avant l’ouverture des enchères, a ordonné qu’il soit procédé à la réception des offres en vue de l’adjudication du bien sus-visé sur la mise à prix de SOIXANTE DIX NEUF MILLE EUROS (79.000 Euros).

Motifs

MOTIFS DU JUGEMENT

Vu notamment les articles R 322-26 à R 322-29 et R 322-39 à R 322-49 du Code des procédures civiles d’exécution,

Vu le cahier des conditions de vente déposé au greffe le 10 Février 2025,

Vu le jugement d’orientation en date du 27 Mai 2025,

Attendu que pendant la durée de 90 secondes prescrite par la loi, aucune enchère n’a été portée ;

Attendu qu’il y a lieu de déclarer le créancier poursuivant adjudicataire conformément aux dispositions de l’article L 322-6 du Code des procédures civiles d’exécution ;

Dispositif

PAR CES MOTIFS

Le Juge de l’exécution, statuant publiquement par jugement réputé contradictoire et en dernier ressort,

Vu l’article L 322-6 du Code des procédures civiles d’exécution,

CONSTATE la carence d’enchères ;

DECLARE la S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE, créancier poursuivant, adjudicataire du bien immobilier, en qualité de marchand de biens, appartenant au Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I], soit : 


Dans un ensemble immobilier, sis à [Adresse 10], dénommée “[Adresse 10]”, cadastré section AD n° [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 7], [Cadastre 8] : 

- lot n°123 : une cave au sous-sol du bâtiment N, portant le n°21, 

- lot n°178 : un appartemant portant le n°2 au 5ème étage d’une superficie de 67.68 m²..

et plus amplement désigné dans le cahier des conditions de vente, ce pour la somme de SOIXANTE DIX NEUF MILLE EUROS (79.000 Euros), montant de la mise à prix ;

LIQUIDE les frais taxés à la somme de SEPT MILLE DEUX CENT QUATRE VINGT TREIZE EUROS SOIXANTE DEUX CENTS (7.293,62 Euros) et dit qu’ils devront être réglés par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication ; 

DIT que le prix de vente de l’immeuble sera consigné entre les mains de la CARPA RHONE-ALPES, qui en sera constitué séquestre avec affectation spéciale à la distribution à faire aux créanciers saisissants ou inscrits qui exerceront sur le prix leurs droits préférentiels sur l’immeuble, puis éventuellement et sous réserve d’autres oppositions aux paiement à faire à la partie saisie ;

RAPPELLE que conformément à l’article L 322-12 du Codes procédures civiles d’exécution, le justificatif du versement du prix devra être adressé au greffe de ce tribunal avant l’expiration du délai de deux mois à compter de la date d’adjudication définitive, et qu’à défaut, toute partie souhaitant poursuivre la réitération des enchères pourra solliciter l’application de l’article R322-67 du même Code ;

ORDONNE la mention du présent jugement en marge de la publication dudit commandement et sa transcription par le Greffe à la suite du cahier des conditions de vente ;

DIT que le présent jugement sera signifié à la diligence du créancier poursuivant conformément aux dispositions de l’article R 322-60 du Code des procédures civiles d’exécution qui devra supporter les frais de signification et de publication de cette décision ; 

Le présent jugement a été signé par le juge de l’exécution, Sidonie DESSART, Vice-présidente, assistée de Léa FAURITE, Greffière présente lors du prononcé.


La Greffière, Le Juge de l’exécution,
Texte intégral
Minute n° :

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON

JUGE DE L’EXECUTION

JUGEMENT D’ADJUDICATION

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS


AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Septembre 2025 

MAGISTRAT : Sidonie DESSART, Vice-présidente

GREFFIER : Léa FAURITE

AFFAIRE : S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE
 C/
Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I], décédé le [Date décès 2] 2022

NUMÉRO R.G. : N° RG 25/00025 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2NU4



Le


Copie exécutoire et copie certifiée conforme à :


SELAS IMPLID AVOCATS - 768






ENTRE :

Créancier poursuivant : 

S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE, dont le siège social est sis [Adresse 1]
représentée par Maître Pierre-Yves CERATO de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocats au barreau de LYON

ET :

Partie saisie : 

Service des domaines pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I], décédé le [Date décès 2] 2022, demeurant [Adresse 3]
non représenté en application de l’article R2331-10 du CG3P, ni comparant

ET EN PRESENCE DE : 

Adjudicataire d’office : 

CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D ALSACE ET DE LORRAINE (SIREN n°568 501 282), en qualité de marchand de biens, [Adresse 1]
[Adresse 1]
représentée par Maître Pierre-Yves CERATO de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocats au barreau de LYON


EXPOSE DU LITIGE

[G] [I] est décédé le [Date décès 2] 2022. 

Par ordonnance du 29 septembre 2022, le président du tribunal judiciaire de LYON a déclaré vacante sa succession et a nommé en qualité de curateur Monsieur le directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du RHONE.

Par exploit de commissaire de justice en date du 21 Octobre 2024, la S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE a fait délivrer au Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] un commandement aux fins de saisie immobilière lui faisant sommation de payer la somme de 128 839,12 euros, arrêtée au 25 avril 2024, outre intérêts et frais postérieurs, en vertu et pour l’exécution : 
- d’un acte authentique exécutoire en date du 30 septembre 2019 reçu par Me [N] [V], notaire associée de la SELARL “[N] [V] et [H] [T], notaires associés”, titulaire d’une office notariale à [Localité 11], contenant prêt avec affectation hypothécaire ; 
- d’une ordonnance de nomination d’un curateur à succession vacante, rendue par le président du tribunal judiciaire de LYON en date du 29 septembre 2024.

Le Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] n’ayant pas satisfait à ce commandement, celui-ci a été publié le 09 Décembre 2024 au Service de la Publicité Foncière de LYON, sous les références LYON - 1er bureau / 2024 S / N° 199, et ce pour valoir saisie du bien immobilier lui appartenant.

Par acte de commissaire de justice en date du 06 Février 2025, la S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE a assigné le Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] à comparaître devant le juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de LYON à l’audience d’orientation du 06 Mai 2025

Cette assignation et le cahier des conditions de vente ont été déposés au greffe le 10 Février 2025 ainsi qu’un état hypothécaire certifié à la date de publication du commandement valant saisie.

Par jugement d’orientation en date du 27 Mai 2025, le juge de l’exécution a notamment ordonné la vente forcée par adjudication judiciaire de l’immeuble appartenant au Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] et fixé la date d’adjudication au 18 Septembre 2025. 

Les formalités de publicité ont été régulièrement effectuées, dans le respect des dispositions des articles R322-31 du Code des procédures civiles d’exécution :

- Avis complet affiché au Tribunal judiciaire de Lyon le 08 août 2025,

- Procès-verbal d’affiche à l’entrée ou, à défaut, en limite de l’immeuble saisi, de la SARL PMG ASSOCIES, Commissaires de Justice à [Localité 9] en date du 05 août 2025,

- Publicité sous forme d’avis complet dans le journal d’annonces légales La Tribune de Lyon en date du 07 août 2025,

- Publicité sous forme d’avis simplifié dans les deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale suivantes :
- Le Tout Lyon en date du 09 août 2025, 
- Le Progrès - Rhône en date du 26 juillet 2025. 

Le 18 Septembre 2025, la S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE, représentée par son conseil, a sollicité la vente forcée du bien immobilier appartenant au Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I] sur la mise à prix de SOIXANTE DIX NEUF MILLE EUROS (79.000 Euros), et a déclaré que les frais pour parvenir à la vente se sont élevés à la somme de SEPT MILLE DEUX CENT QUATRE VINGT TREIZE EUROS SOIXANTE DEUX CENTS (7.293,62 Euros).

Le juge de l’exécution a taxé les frais de poursuite à la somme de 7.293,62 Euros et, après les avoir annoncés publiquement avant l’ouverture des enchères, a ordonné qu’il soit procédé à la réception des offres en vue de l’adjudication du bien sus-visé sur la mise à prix de SOIXANTE DIX NEUF MILLE EUROS (79.000 Euros).


MOTIFS DU JUGEMENT

Vu notamment les articles R 322-26 à R 322-29 et R 322-39 à R 322-49 du Code des procédures civiles d’exécution,

Vu le cahier des conditions de vente déposé au greffe le 10 Février 2025,

Vu le jugement d’orientation en date du 27 Mai 2025,

Attendu que pendant la durée de 90 secondes prescrite par la loi, aucune enchère n’a été portée ;

Attendu qu’il y a lieu de déclarer le créancier poursuivant adjudicataire conformément aux dispositions de l’article L 322-6 du Code des procédures civiles d’exécution ;


PAR CES MOTIFS

Le Juge de l’exécution, statuant publiquement par jugement réputé contradictoire et en dernier ressort,

Vu l’article L 322-6 du Code des procédures civiles d’exécution,

CONSTATE la carence d’enchères ;

DECLARE la S.A. CREDIT FONCIER ET COMMUNAL D’ALSACE ET DE LORRAINE, créancier poursuivant, adjudicataire du bien immobilier, en qualité de marchand de biens, appartenant au Service des domaines, pris en la personne de Monsieur le Directeur des services fiscaux chargé du domaine du département du Rhône, ès curateur de la succession de Monsieur [G] [I], soit : 


Dans un ensemble immobilier, sis à [Adresse 10], dénommée “[Adresse 10]”, cadastré section AD n° [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 7], [Cadastre 8] : 

- lot n°123 : une cave au sous-sol du bâtiment N, portant le n°21, 

- lot n°178 : un appartemant portant le n°2 au 5ème étage d’une superficie de 67.68 m²..

et plus amplement désigné dans le cahier des conditions de vente, ce pour la somme de SOIXANTE DIX NEUF MILLE EUROS (79.000 Euros), montant de la mise à prix ;

LIQUIDE les frais taxés à la somme de SEPT MILLE DEUX CENT QUATRE VINGT TREIZE EUROS SOIXANTE DEUX CENTS (7.293,62 Euros) et dit qu’ils devront être réglés par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication ; 

DIT que le prix de vente de l’immeuble sera consigné entre les mains de la CARPA RHONE-ALPES, qui en sera constitué séquestre avec affectation spéciale à la distribution à faire aux créanciers saisissants ou inscrits qui exerceront sur le prix leurs droits préférentiels sur l’immeuble, puis éventuellement et sous réserve d’autres oppositions aux paiement à faire à la partie saisie ;

RAPPELLE que conformément à l’article L 322-12 du Codes procédures civiles d’exécution, le justificatif du versement du prix devra être adressé au greffe de ce tribunal avant l’expiration du délai de deux mois à compter de la date d’adjudication définitive, et qu’à défaut, toute partie souhaitant poursuivre la réitération des enchères pourra solliciter l’application de l’article R322-67 du même Code ;

ORDONNE la mention du présent jugement en marge de la publication dudit commandement et sa transcription par le Greffe à la suite du cahier des conditions de vente ;

DIT que le présent jugement sera signifié à la diligence du créancier poursuivant conformément aux dispositions de l’article R 322-60 du Code des procédures civiles d’exécution qui devra supporter les frais de signification et de publication de cette décision ; 

Le présent jugement a été signé par le juge de l’exécution, Sidonie DESSART, Vice-présidente, assistée de Léa FAURITE, Greffière présente lors du prononcé.


La Greffière, Le Juge de l’exécution,

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Mise à jour de la source le 2025-09-24T18:16:14.100Z.