Décision de justice
Tribunal judiciaire de Paris, 5ème chambre 2ème section, 10 septembre 2026, n° 23/00528
Renvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôtureContratsContrat d'assurance
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Parties (entreprises)
AA AssurancesMalakoff Humanis Prévoyanced’assurances mutuellesd’assurances mutuellespar actions simplifiéepar actions simplifiéepar actions simplifiéepar actions simplifiéerégie par le livre II du code de la mutualité
Motifs
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/00528 N° Portalis 352J-W-B7G-CYVYH N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 10 Septembre 2026 DEMANDERESSES La société Make It Happen 2, société par actions simplifiée au capital de 3.992 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 534 085 857, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Asnières-sur-Seine [Adresse 2], prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, La société Modena, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 50.000 euros, immatriculée au société par actions simplifiée au capital de 3.992 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 253 099 042, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Asnières-sur-Seine (92600), prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, La société L’Escargot, société par actions simplifiée au capital de 11.039 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 490 698 172, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Asnières-sur-Seine (92600), prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Stéphane Perrin, avocat au barreau de Paris, avocat postulant, vestiaire #P0513 et par Maîtres Alexandre Abitbol et Pascale Ernst, avocats au barreau de Paris, avocats plaidants. DEFENDERESSES Copies exécutoires - Me Perrin - Me Quinquet de Monjour - Me Chrebor - Me Gugenheim - Me Moracchini - Me Knafou délivrées le : + 1 Copie dossier La société Fidus Audit, société par actions simplifiée au capital de 148.500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 392 769 402, dont le siège social est situé [Adresse 3] à Paris (75015), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Décision du 10 Septembre 2026 5ème chambre 2ème section N° RG 23/00528 N° Portalis 352J-W-B7G-CYVYH La société Fid’Audit, anciennement dénommée Cabinet Touber, société par actions simplifiée au capital de 1.139.200 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 712 008 739, dont le siège social est situé [Adresse 4] à Paris (75015), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Georges Quinquet de Monjour, avocat au barreau de Paris, vestiaire #L0171. La Société Mutualiste Interprofessionnelle (SMI), mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, dont le numéro SIREN est le 784 669 954, dont le siège social est situé [Adresse 5] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Laurence Chrebor, avocat au barreau de Paris, vestiaire #P0107. La société Malakoff Humanis Prévoyance, institution de prévoyance régie par le Titre III du Livre IX code de la sécurité Sociale, dont le numéro SIREN est le 775 691 181, dont le siège social est situé [Adresse 6] à [Localité 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au dit siège, représentée par Maître Isabelle Gugenheim, avocat au barreau de Paris, vestiaire #E0978. La société Mma Iard, société anonyme au capital de 537.052.368 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 44 048 882, dont le siège social est situé [Adresse 7] à Le Mans Cedex 09 (72030), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, La société Mma Iard Assurances Mutuelles, société d’assurances mutuelles, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 775 652 126, dont le siège social est situé [Adresse 7] à Le Mans Cedex 09 (72030), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, La société Mma Vie, société anonyme au capital de 144.386.938 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 44 042 174, dont le siège social est situé [Adresse 7] à Le Mans Cedex 09 (72030), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, La société Mma Vie Assurances Mutuelles, société d’assurances mutuelles, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 775 652 118, dont le siège social est situé [Adresse 7] à Le Mans Cedex 09 (72030), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, Décision du 10 Septembre 2026 5ème chambre 2ème section N° RG 23/00528 N° Portalis 352J-W-B7G-CYVYH représentées par Maître Aurélia Moracchini, avocat au barreau de Paris, vestiaire #D1053. La société AA Assurances, société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 400 091 625, dont le siège social est situé [Adresse 8] à Roissy-en-France (95700), agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jennifer Knafou, avocat au barreau de Paris, vestiaire #C2424. PARTIE INTERVENANTE La société Fid Audit, société par actions simplifiée, au capital de 1.139.200 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 791 008 739, dont le siège social est situé [Adresse 3] à Paris (75015), prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, intervenante forcée, représentées par Maître Georges Quinquet de Monjour, avocat au barreau de Paris, vestiaire #L0171. MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Thomas Cignoni, Vice-président, Juge de la mise en état, assisté de Solène Breard-Mellin, Greffière. ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort ________________________ Aux termes de l’article 802 du code de procédure civile, après l'ordonnance de clôture, aucune conclusion ne peut être déposée ni aucune pièce produite aux débats, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office. Sont cependant recevables les demandes en intervention volontaire, les conclusions relatives aux loyers, arrérages, intérêts et autres accessoires échus et aux débours faits jusqu'à l'ouverture des débats, si leur décompte ne peut faire l'objet d'aucune contestation sérieuse, ainsi que les demandes de révocation de l'ordonnance de clôture. Sont également recevables les conclusions qui tendent à la reprise de l'instance en l'état où celle-ci se trouvait au moment de son interruption. Aux termes de l’article 803 du code de procédure civile, l'ordonnance de clôture ne peut être révoquée que s'il se révèle une cause grave depuis qu'elle a été rendue ; la constitution d'avocat postérieurement à la clôture ne constitue pas, en soi, une cause de révocation. Si une demande en intervention volontaire est formée après la clôture de l'instruction, l'ordonnance de clôture n'est révoquée que si le tribunal ne peut immédiatement statuer sur le tout. L'ordonnance de clôture peut être révoquée, d'office ou à la demande des parties, soit par ordonnance motivée du juge de la mise en état, soit, après l'ouverture des débats, par décision du tribunal. L'ordonnance de clôture peut également être révoquée, après recueil de l'avis des parties, afin de permettre au juge de la mise en état, conformément à l'article 785, de décider de la convocation des parties à une audience de règlement amiable selon les modalités prévues aux articles 774-1 à 774-4. En l’espèce, il apparaît que le jugement du conseil des prud’hommes de [Localité 4], saisi d’un litige opposant M. [W] [L] à la société par actions simplifiée Make it happen 2, et dont le délibéré est prévu le 23 octobre 2026, est de nature à influer sur le présent litige. Il s’ensuit que les sociétés demanderesses justifient d’une cause grave au sens de l’article 803 du code de procédure civile. Dès lors, il y a lieu d’ordonner la révocation de l’ordonnance de clôture du 23 octobre 2025 afin de permettre, d’une part, à la société Make it happen 2 de produire le jugement qui sera rendu par le conseil des prud’hommes de [Localité 4] précité et, d’autre part, à l’ensemble des parties au présent litige de faire valoir leurs observations. Il convient enfin de réserver les dépens.
Dispositif
PAR CES MOTIFS, Le juge de la mise en état, Ordonne la révocation de l’ordonnance de clôture du 23 octobre 2025 ; Renvoie l’examen de l’affaire à l’audience dématérialisée de mise en état du 10 décembre 2026 à 9h40 pour conclusions en demande, au plus tard le 8 décembre 2026 ; Réserve les dépens. Faite et rendue à [Localité 1], le 10 Septembre 2026. La Greffière, Le Juge de la mise en état, Solène Breard-Mellin Thomas Cignoni
Texte intégral
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/00528 N° Portalis 352J-W-B7G-CYVYH N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 10 Septembre 2026 DEMANDERESSES La société Make It Happen 2, société par actions simplifiée au capital de 3.992 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 534 085 857, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Asnières-sur-Seine [Adresse 2], prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, La société Modena, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 50.000 euros, immatriculée au société par actions simplifiée au capital de 3.992 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 253 099 042, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Asnières-sur-Seine (92600), prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, La société L’Escargot, société par actions simplifiée au capital de 11.039 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 490 698 172, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Asnières-sur-Seine (92600), prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Stéphane Perrin, avocat au barreau de Paris, avocat postulant, vestiaire #P0513 et par Maîtres Alexandre Abitbol et Pascale Ernst, avocats au barreau de Paris, avocats plaidants. DEFENDERESSES Copies exécutoires - Me Perrin - Me Quinquet de Monjour - Me Chrebor - Me Gugenheim - Me Moracchini - Me Knafou délivrées le : + 1 Copie dossier La société Fidus Audit, société par actions simplifiée au capital de 148.500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 392 769 402, dont le siège social est situé [Adresse 3] à Paris (75015), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Décision du 10 Septembre 2026 5ème chambre 2ème section N° RG 23/00528 N° Portalis 352J-W-B7G-CYVYH La société Fid’Audit, anciennement dénommée Cabinet Touber, société par actions simplifiée au capital de 1.139.200 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 712 008 739, dont le siège social est situé [Adresse 4] à Paris (75015), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Georges Quinquet de Monjour, avocat au barreau de Paris, vestiaire #L0171. La Société Mutualiste Interprofessionnelle (SMI), mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité, dont le numéro SIREN est le 784 669 954, dont le siège social est situé [Adresse 5] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Laurence Chrebor, avocat au barreau de Paris, vestiaire #P0107. La société Malakoff Humanis Prévoyance, institution de prévoyance régie par le Titre III du Livre IX code de la sécurité Sociale, dont le numéro SIREN est le 775 691 181, dont le siège social est situé [Adresse 6] à [Localité 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au dit siège, représentée par Maître Isabelle Gugenheim, avocat au barreau de Paris, vestiaire #E0978. La société Mma Iard, société anonyme au capital de 537.052.368 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 44 048 882, dont le siège social est situé [Adresse 7] à Le Mans Cedex 09 (72030), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, La société Mma Iard Assurances Mutuelles, société d’assurances mutuelles, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 775 652 126, dont le siège social est situé [Adresse 7] à Le Mans Cedex 09 (72030), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, La société Mma Vie, société anonyme au capital de 144.386.938 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 44 042 174, dont le siège social est situé [Adresse 7] à Le Mans Cedex 09 (72030), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, La société Mma Vie Assurances Mutuelles, société d’assurances mutuelles, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous le numéro 775 652 118, dont le siège social est situé [Adresse 7] à Le Mans Cedex 09 (72030), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, Décision du 10 Septembre 2026 5ème chambre 2ème section N° RG 23/00528 N° Portalis 352J-W-B7G-CYVYH représentées par Maître Aurélia Moracchini, avocat au barreau de Paris, vestiaire #D1053. La société AA Assurances, société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 400 091 625, dont le siège social est situé [Adresse 8] à Roissy-en-France (95700), agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jennifer Knafou, avocat au barreau de Paris, vestiaire #C2424. PARTIE INTERVENANTE La société Fid Audit, société par actions simplifiée, au capital de 1.139.200 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 791 008 739, dont le siège social est situé [Adresse 3] à Paris (75015), prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, intervenante forcée, représentées par Maître Georges Quinquet de Monjour, avocat au barreau de Paris, vestiaire #L0171. MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Thomas Cignoni, Vice-président, Juge de la mise en état, assisté de Solène Breard-Mellin, Greffière. ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort ________________________ Aux termes de l’article 802 du code de procédure civile, après l'ordonnance de clôture, aucune conclusion ne peut être déposée ni aucune pièce produite aux débats, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office. Sont cependant recevables les demandes en intervention volontaire, les conclusions relatives aux loyers, arrérages, intérêts et autres accessoires échus et aux débours faits jusqu'à l'ouverture des débats, si leur décompte ne peut faire l'objet d'aucune contestation sérieuse, ainsi que les demandes de révocation de l'ordonnance de clôture. Sont également recevables les conclusions qui tendent à la reprise de l'instance en l'état où celle-ci se trouvait au moment de son interruption. Aux termes de l’article 803 du code de procédure civile, l'ordonnance de clôture ne peut être révoquée que s'il se révèle une cause grave depuis qu'elle a été rendue ; la constitution d'avocat postérieurement à la clôture ne constitue pas, en soi, une cause de révocation. Si une demande en intervention volontaire est formée après la clôture de l'instruction, l'ordonnance de clôture n'est révoquée que si le tribunal ne peut immédiatement statuer sur le tout. L'ordonnance de clôture peut être révoquée, d'office ou à la demande des parties, soit par ordonnance motivée du juge de la mise en état, soit, après l'ouverture des débats, par décision du tribunal. L'ordonnance de clôture peut également être révoquée, après recueil de l'avis des parties, afin de permettre au juge de la mise en état, conformément à l'article 785, de décider de la convocation des parties à une audience de règlement amiable selon les modalités prévues aux articles 774-1 à 774-4. En l’espèce, il apparaît que le jugement du conseil des prud’hommes de [Localité 4], saisi d’un litige opposant M. [W] [L] à la société par actions simplifiée Make it happen 2, et dont le délibéré est prévu le 23 octobre 2026, est de nature à influer sur le présent litige. Il s’ensuit que les sociétés demanderesses justifient d’une cause grave au sens de l’article 803 du code de procédure civile. Dès lors, il y a lieu d’ordonner la révocation de l’ordonnance de clôture du 23 octobre 2025 afin de permettre, d’une part, à la société Make it happen 2 de produire le jugement qui sera rendu par le conseil des prud’hommes de [Localité 4] précité et, d’autre part, à l’ensemble des parties au présent litige de faire valoir leurs observations. Il convient enfin de réserver les dépens. PAR CES MOTIFS, Le juge de la mise en état, Ordonne la révocation de l’ordonnance de clôture du 23 octobre 2025 ; Renvoie l’examen de l’affaire à l’audience dématérialisée de mise en état du 10 décembre 2026 à 9h40 pour conclusions en demande, au plus tard le 8 décembre 2026 ; Réserve les dépens. Faite et rendue à [Localité 1], le 10 Septembre 2026. La Greffière, Le Juge de la mise en état, Solène Breard-Mellin Thomas Cignoni
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Mise à jour de la source le 2026-09-11T18:57:58.357Z.